Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G C GERVAIS
PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1596012
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
G C GERVAIS de PASCAL COMBEAU

Présentation de la marque G C GERVAIS

Déposée le 7 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G C GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France.

La marque G C GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G C GERVAIS est expirée depuis le 7 juin 2000.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Cognac